Types de véhicules

Initialement, la réglementation ne s'appliquait qu'aux camions d'un poids total autorisé en charge (PTAC) de 16 tonnes ou plus (groupes de véhicules 4, 5, 9, 10), produits à partir de janvier 2019. À partir de janvier 2020, les véhicules de livraison légers d'un poids total en charge de 7,5 tonnes ou plus ont également été inclus (groupes de véhicules 1, 2, 3). À partir de deux essieux, ils peuvent être rigides ou articulés. 

D'ici fin 2022, la réglementation aura été revue et probablement étendue aux autobus, autocars et remorques. L'objectif est simple : selon le Parlement européen, "une telle approche progressive (fournit également) un signal clair et précoce à l'industrie pour accélérer l'introduction sur le marché de technologies efficaces sur le plan énergétique et de véhicules lourds à émissions nulles ou faibles."

Le règlement n'inclut pas des configurations de véhicules spécifiques comme les camions à ordures ou les véhicules de construction. Ceux-ci couvrent un faible kilométrage et les retours en termes de réduction des émissions de CO₂ seraient minimes.

L'extension de la réglementation concernera d'autres configurations de véhicules et de remorques à l'avenir.